Conditions générales de vente FELIX FROMAGES DE MONTAGNE

 

1. CHAMP D’APPLICATION

 

1.1. Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») régissent la relation contractuelle entre d’une part, la société FELIX FROMAGES DE MONTAGNE, SAS, au capital de 5.000 €, (R.C.S. ANNECY n°938 324 670), sise 1031 Route de la Combe – 74230 SERRAVAL, (ci-après « La société ») et, d’autre part, chaque client (ci-après le ou les « Client(s) »), qu’il soit une personne physique ou morale, consommateur ou professionnel.

1.2. Toute commande, par quelque moyen que ce soit (en ligne, sur place), implique l’acceptation des présentes CGV. La Société n’est liée que par les engagements figurant expressément dans les présentes CGV ainsi qu’au devis le cas échéant, signé pendant la période de validité de la proposition. En l’absence de toute indication de durée, l’offre n’est valable que durant 15 jours à compter de sa date d’émission.

1.3. Toute commande du Client vaut engagement ferme et définitif de sa part.

Toute annulation de commande sera traitée conformément à l’article 5 des présentes.

1.4. Le Client Consommateur ne dispose pas du droit de se rétracter, conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, la Société ayant pour mission la fourniture de produits périssables.

 

2. PRODUITS

 

2.1. La Société exerce l’activité de négoce de fromages et plus largement de produits laitiers.

2.2. Les produits vendus par la Société ne sont proposés que sur un site marchand en ligne intitulé FELIX FROMAGES DE MONTAGNE lequel précise la dénomination des produits, leurs caractéristiques. Les produits sont vendus à la pièce ou au poids.

Les photographies et informations des produits présentées sur ce Site internet ne sont pas contractuelles.

En cas de divergence entre ces photographies et informations et le ou les Produit(s) choisis par le Client, la Société ne saurait en être tenue pour responsable.

2.3 Les produits laitiers vendus par la Société sont par nature des denrées périssables, ceux-ci doivent être transportés dans des contenants réfrigérés adaptés pour les trajets supérieurs à quelques minutes, stockés au réfrigérateur à bref délai et être consommés rapidement.

 

3. COMMANDES

 

3.1. Les commandes ne peuvent intervenir que sur le site FELIX FROMAGES DE MONTAGNE dont le Client s’engage à accepter les conditions générales d’utilisation. Pour pouvoir passer commande, le Client devra créer un compte sur ce site marchand, il sera alors inscrit par lieu de livraison.

Le client s'interdit de revendre les produits, sa commande étant obligatoirement destinée à un usage personnel.

3.2. Pour toute commande effectuée le Client s’engage à venir récupérer le produit au lieu et à la date qui seront précisés sur le site susvisé. Aucune livraison ne pourra intervenir dans un lieu ou à une date autres que ceux mentionnés sur la commande sauf si le client se réfère à un nouveau lieu.

3.3. Pour certaines commandes spécifiques, celles-ci seront matérialisées par la signature d’un devis. Toute demande additionnelle devra faire l’objet d’un devis modificatif.

3.4 Le Client aura toujours la possibilité d’acheter directement sur place, le jour prévu de la livraison de la commande, des produits supplémentaires qui n’auraient pas été commandés en ligne, sous réserve des stocks disponibles de la Société.

3.5. La commande ne sera validée que par le paiement comptant de celle-ci.. Si la commande n’est pas indiquée comme expressément validée, ou que tout autre message d’erreur apparait, cela signifie que la commande a échoué pour une raison extérieure à la Société et que celle-ci n’a pas été destinataire de la commande et n’est donc pas tenue contractuellement envers le Client à ce titre.

Si une telle hypothèse survenait, le Client a toujours la possibilité de se rendre sur un lieu de livraison à une date prévue et acheter les produits sur place sous réserve des stocks disponibles.

3.6. Lors de la première commande, le Client devra créer un compte d’utilisateur, celui-ci devra choisir un mot de passe et un identifiant. Le nom d’utilisateur et le mot de passe valent preuve de l’identité du Client et
l’engagent sur toute commande passée par lui. Le Client communique également ses coordonnées téléphoniques et courriel.

Le Client est seul responsable de son identifiant et/ou de son mot de passe et supportera seul les conséquences qui pourraient résulter de toutes utilisations par des tiers qui auraient eu connaissance de ceux-ci.

 

4. FACTURATION ET REGLEMENT

 

4.1. Les Produits proposés par la Société sont fournis aux tarifs en vigueur, lors de l’enregistrement de la commande.

4.2. Les tarifs tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient consenties par la Société dans les conditions précisées sur le site.

 

4.3. Le produit est réglé comptant, à la commande en ligne et uniquement par carte bancaire. Par exception, si le client veut acheter des produits supplémentaires sur place le jour de la livraison, le prix est payable sur place en espèces, par chèque ou via carte bancaire sur le site marchand.

4.4. Les prix mentionnés au devis tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur les prix des Produits et/ou Services.

4.5. Les termes de paiement ne peuvent être retardés sous quelque prétexte que ce soit. Toute somme non payée à échéance entraine de plein droit, dès le jour suivant cette échéance, l’application de pénalités d’un montant égal à dix fois le taux de l’intérêt légal. Les pénalités de retard sont exigibles sans qu’un rappel soit nécessaire. Une indemnité forfaitaire de 40 euros est également due pour les frais de recouvrement. Dans les cas où les frais exposés seraient supérieurs à ce forfait, la Société se réserve le droit de demander une indemnité complémentaire sur justification.

4.6. Si le client souhaite clôturer son compte sur le site marchand proposé par la Société pour effectuer des commandes et qu’il demeure un crédit en faveur de client (avoir non utilisé par exemple), la Société remboursera ce crédit au Client.

 

5. ANNULATION DE COMMANDE

 

5.1. Le Client Consommateur ne dispose pas du droit de se rétracter, conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, la Société ayant pour activité la vente de produits périssables.

5.2. En cas de non-présentation du Client le jour et le lieu prévus pour le retrait de sa commande, la Société ne garantit plus la disponibilité de celle-ci postérieurement. Le Client reste redevable de l’intégralité du prix de la commande et la Société ne remboursera aucune commande non récupérée par le Client.

5.3. En cas d’annulation du client plus de 24 heures avant l’heure de retrait de sa commande, un remboursement pourra intervenir sous forme d’avoir versé sur le compte du Client ouvert sur le site marchand uniquement.

Dans l’hypothèse où le Client déciderait d’annuler sa commande, pour quelque cause que ce soit, dans les 24 heures précédant l’heure de retrait de sa commande, l’intégralité du montant TTC de la commande restera acquis à la Société.

 

6. CONSIGNES

 

Les produits sont livrés avec une caissette consignée. Le coût de la consigne est inclus dans le prix commande payée par le Client. Le prix de la consigne ne sera restitué au Client, que si la caissette a été rendue en bon état et propre à la Société.

 

7. MISE A DISPOSITION DE REFRIGERATEURS SUR LES LIEUX DE LA LIVRAISON

 

Pour permettre le stockage des produits commandés par le Client, la Société laisse parfois à disposition des entreprises au sein desquels la livraison doit intervenir, des réfrigérateurs.

 

Ces réfrigérateurs ne peuvent servir qu’au seul usage de stockage des produits commandés par le Client.

 

La Société se réserve le droit de récupérer ces réfrigérateurs à tout moment.

 

 

8. INDISPONIBILITE DES PRODUITS – EMPECHEMENT DE LA SOCIETE

 

8.1. Les Produits présentés sur le site internet de la Société étant des produits frais, leur disponibilité est soumise aux aléas d’approvisionnement.

La mention de l’indisponibilité des produits sera précisée, le cas échéant, sur le site internet.

8.2. Si la Société n’était pas en mesure, pour une raison quelconque d’assurer la livraison à la date prévue, celle-ci fera tout son possible pour proposer une nouvelle date de livraison au Client mais ne pourra en aucun cas être tenue responsable

 

9. ASSURANCES ET RESPONSABILITES

 

9.1 Assurances

La Société déclare être assurée pour sa responsabilité civile professionnelle auprès d'une compagnie notoirement solvable pour tous les dommages matériels et immatériels consécutifs à l'exécution des Prestations par son personnel ou ses collaborateurs.

La Société garantit que cette assurance couvre les risques inhérents ou relatifs à son activité, notamment les dommages aux personnes et aux biens dans le cadre de l’exécution de ses prestations.

 

9.2 Responsabilité

 

La responsabilité de la Société ne pourra être recherchée qu’en cas de manquement à ses propres obligations. Etant précisé que s’agissant de produits périssables et particulièrement fragiles, le Client est expressément informé que ceux-ci doivent être stockés au réfrigérateur, à une température adaptée (entre 0 et 4 degrés pour les produits frais et jusqu’à 10 degrés Celsius pour les autres produits), le plus rapidement possible. Le client veillera à ne pas les mêler à d’autres produits impropres à la consommation et à les consommer dans les plus brefs délais.

La responsabilité de la Société ne peut être engagée qu'en cas de faute ou de négligence prouvée et est limitée aux préjudices directs, à l'exclusion de tout préjudice indirect, de quelque nature que ce soit.

La Société décline toute responsabilité si les produits vendus par la Société contenait un allergène non toléré par le Client.

A l’égard du client Professionnel, la responsabilité de la Société ne saurait être engagée pour un montant excédant le montant total de la Commande passée.

 

10. RECLAMATIONS ET REMBOURSEMENT

 

Le client devra s’assurer de la conformité de sa commande au moment de son retrait. Toute réclamation devra, pour être prise en compte, intervenir à cet instant.

 

 

11. GARANTIES LEGALES

 

La Société s’engage à ce que les Produits livrés soient conformes à la commande enregistrée. En cas de Produit manquant, le Client devra informer la Société lors du retrait, à défaut de quoi aucune réclamation ne sera acceptée.

Les dispositions légales relatives à la garantie due en cas de vices cachés (article 1641 et suivants du Code civil) et à la garantie de conformité (articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation) s'appliquent et sont reproduits ci-après :

Les dispositions légales relatives à la garantie due en cas de vices cachés (article 1641 et suivants du Code civil) et à la garantie de conformité (articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation) s'appliquent et sont reproduits ci-après :

 

• Article 1641 du Code civil

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

• Article 1648 alinéa 1 du Code civil

L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

• Article L. 217-4 du Code de la consommation (uniquement pour le Client ayant la qualité de consommateur)

Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

• Article L. 217-5 du Code de la consommation (uniquement pour le Client ayant la qualité de consommateur)

 

Pour être conforme au contrat, le bien doit :

 

1. Être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

 

2. Présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

 

• Article L. 217-12 du Code de la consommation (uniquement pour le Client ayant la qualité de consommateur)

L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

 

12. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

 

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, il est rappelé que les données nominatives demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l'établissement des factures, notamment.

Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Vendeur chargés de l'exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.

Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d'un droit d'accès permanent, de modification, de rectification, d'opposition de portabilité et de limitation du traitement s'agissant des informations le concernant.

Le Client peut exercer ses droits par courriel à felixfromagesdemontagne@gmail.com ou par courrier à SAS FELIX FROMAGES DE MONTAGNE, 1031 Route de la Combe – 74230 SERRAVAL ; et ce, en justifiant de son identité par tous moyens.

 

13. PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Le contenu du site internet sur lequel le Client procède aux commandes des produits est la propriété des partenaires de la Société ou de la Société elle-même et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

 

14. FORCE MAJEURE

 

Les Parties ne pourront être tenues pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes découle d'un cas de force majeure, au sens de l'article 1218 du Code civil.

 

15. DROIT APPLICABLE – LANGUE

 

Les présentes Conditions générales de vente et les opérations qui en découlent sont régies par le droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

 

 

 

16. REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES - MEDIATION DE LA CONSOMMATION

16.1. En cas de conclusion d’un contrat avec un Client consommateur, tous les litiges auxquels les contrats conclus en application des présentes CGV pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n'auraient pas pu être résolus à l'amiable entre la Société et le Client, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

16.2. En cas de conclusion d’un contrat avec un Client professionnel, tout litige auxquels les contrats conclus en application des présentes CGV pourraient donner lieu est du ressort du Tribunal de Commerce d’ANNECY.

16.3. En cas de réclamation, le Client doit s’adresser dans un premier temps à la société, à l’adresse suivante :

16.4 Médiation de la consommation : Conformément aux dispositions des articles L 611-1 et R 612-1 et suivants du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges : Lorsque le consommateur a adressé une réclamation écrite au professionnel et qu’il n’a pas obtenu satisfaction ou de réponse dans un délai de deux mois, il peut soumettre gratuitement sa réclamation au médiateur de la consommation. Le médiateur doit être saisi dans le délai maximal d’un an à compter de la réclamation initiale.

Le médiateur peut être saisi directement en ligne à l'adresse suivante : CM2C – 49 rue Ponthieu – 75008 PARIS

ou par courrier à l’adresse suivante : cm2c@cm2c.net

Le Client conserve en tout état de cause le droit de saisir le tribunal compétent en cas d'échec de la procédure de règlement amiable du litige.

Tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n'auraient pu être résolues entre le vendeur et le client seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

En cas de réclamation, le Client doit s’adresser dans un premier temps à la Société, à l’adresse suivante : 1031 Route de la Combe – 74230 SERRAVAL

En second recours, pour les consommateurs, le Client s’adresser au médiateur de la consommation. Le médiateur doit être saisi dans le délai maximal d'un an à compter de la réclamation initiale.

Le Client conserve en tout état de cause le droit de saisir le tribunal compétent en cas d'échec de la procédure de règlement amiable du litige.

 

17. INFORMATION PRECONTRACTUELLE - ACCEPTATION DU CLIENT

 

Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d'une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente et notamment, pour le Client Consommateur, de toutes les informations listées à l'article L. 221-5 du Code de la consommation, et notamment les informations suivantes :

Les caractéristiques essentielles des Services, compte tenu du support de communication utilisé et du Service concerné ;

Le prix des Services et des frais annexes (livraison, par exemple) ;

En l'absence d'exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le Prestataire s'engage à fournir les Services commandés ;

Les informations relatives à l'identité du Prestataire, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, si elles ne ressortent pas du contexte,

Les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en œuvre ;

Les fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité ;

La possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige ;

Les informations relatives au droit de rétractation (existence, conditions, délai, modalités d'exercice de ce droit et formulaire type de rétractation), aux modalités de résiliation et autres conditions contractuelles importantes.

Les moyens de paiement acceptés.

 

 ANNEXE 1 - MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

A l'attention de la société FELIX FROMAGES DE MONTAGNE dont le siège social est sis 1031 Route de la Combe – 74230 SERRAVAL.
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
(*) Rayez la mention inutile